Mention Legales

 
Steinko-Creation
E-mail : steinko-creation@live.fr
Site Internet : http://steinko-creation.kazeo.com

Marque déposée
Steinko-Creation est une marque déposée, enregistrée à l'INPI, Institut Nationnal de la Propriété Industrielle et déclarée auprès de l'AFNIC.

Droits d'auteurs
Les œuvres typographiques, photographiques ou illustrations de toutes origines, présentes sur le site Internet de Steinko-Creation ou délivrées sous quelque forme que ce soit par Steinko-Creation constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01/07/92 relative au code de la propriété intellectuelle.

Elles demeurent la propriété morale et physique de Steinko-creation.
Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l'accord écrit préalable de Steinko-Creation.
Toute utilisation qui pourrait être préjudiciable à l'auteur et / ou aux tiers représentés et / ou Steinko-Creation est interdite.
Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours.

Protection de la vie privée
Les adresses de courrier électronique des personnes souhaitant me contacter ne feront l'objet d'aucun usage commercial en dehors de Steinko-Creation et en aucun cas ne seront revendues.

Vous bénéficierez, en vertu de la loi "Informatique et Libertés" n° 34 du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous bénéficierez d'un droit à l'oubli au terme d'une année civile depuis l'enregistrement de ces données.